Google

Actualités Google

  1. À propos de Google
  2. Actualités Google
  3. Communiqués de Presse
  4. Communiqué de presse

Google confirme son intention de faire appel de la décision du TGI pour défendre l’accès des internautes français aux oeuvres littéraires

Paris, le 21 décembre 2009 – Google regrette la décision du Tribunal de Grande instance de Paris du 18 décembre et confirme son intention de faire appel, dans les prochaines semaines, de l’ensemble de ce jugement estimant respecter la législation sur le droit d’auteur.

Ce jugement, s’il était confirmé, risquerait de pénaliser de facto les internautes français en les privant de l’accès à une partie du patrimoine littéraire français. Il pourrait aussi pénaliser les éditeurs d’une opportunité de promotion de leurs ouvrages et de développement de leurs ventes.

Cette décision – bien que limitée à une partie des ouvrages du groupe La Martinière – est un signal défavorable au développement d’un écosystème harmonieux pour la création et la promotion du livre sur Internet. Comme il l’a toujours été, Google reste ouvert à toutes discussions avec les éditeurs afin de rendre leurs œuvres accessibles aux internautes en France, comme à l’étranger.

Google a conçu le programme Google Livres dans le respect strict des droits d’auteurs

En France ou aux Etats-Unis, Google ne montre pas, ne serait-ce qu’une seule page, des ouvrages sous droits d’auteur sans avoir demandé l’autorisation expresse des titulaires des droits.

En effet, seuls de très courts extraits sont accessibles, permettant aux internautes de trouver un ouvrage en lien avec leurs requêtes. Si l’internaute est intéressé par cet ouvrage, il est ensuite dirigé vers la bibliothèque la plus proche ou une solution d’achat en ligne, permettant ainsi à l’éditeur de développer ses ventes. Google rappelle que les ouvrages concernés ont été numérises dans le cadre d’accord de partenariats avec les bibliothèques américaines qui nous ont donné accès à leurs collections. Les seuls ouvrages auxquels Google donne accès dans leur totalité sont les ouvrages du domaine public numérisés dans le cadre de ses accords avec les bibliothèques, ou bien ceux pour lesquels les ayants-droit ont donné leur autorisation expresse dans le cadre de partenariats.

Google promeut l’accès aux œuvres littéraires

De nombreuses recherches d’internautes sont infructueuses car on estime que seulement 15% des connaissances produites par l’humanité sont disponibles sur Internet. Google Livres permet aux internautes de rechercher des millions de livres qui ont été numérisés en partenariat avec des éditeurs – via le Programme Partenaires qui comprend déjà plus de 30 000 éditeurs- ou via le programme bibliothèque qui réunit plus d’une trentaine de bibliothèques dans le monde.

Google Livres aide ainsi les auteurs et les éditeurs en contribuant à la découverte et à la vente de livres. C’est une solution complémentaire parmi toutes celles qu’ont les maisons d’édition pour mettre en valeur leurs catalogues sur Internet. En France, plus d’une centaine de maisons d’éditions dont Vrin, Michelin ou encore Le Petit Futé utilisent les services de Google Livres pour ne rater aucune opportunité d’être trouvé sur Internet puis, le cas échéant, d’être acheté en librairie ou consulté en bibliothèque.

Philippe Colombet, Directeur du programme Google Livres en France rappelle : « l’engagement de Google de travailler plus que jamais en partenariat avec les éditeurs et acteurs du marché du livre afin de contribuer à la création d’un écosystème vertueux du livre à l’ère numérique. Un moteur de recherche qui met en contact un internaute avec des contenus littéraires est l’un des éléments de cet écosystème. C’est pourquoi nous avons toujours privilégié les voies du dialogue et du partenariat et nous continuerons à rester ouvert, dans l’intérêt de tous ».

Google Livres en quelques chiffres

A l’heure actuelle les internautes peuvent faire des recherches dans les contenus de plus de 10 millions de livres. Google Livres est disponible dans 124 pays et dans 42 langues.

Le programme Google Livres est composé de deux volets :

Le Programme Bibliothèques: en Europe seuls les ouvrages du domaine public et sélectionnés par les bibliothèques partenaires (comme la Bibliothèque Municipale de Lyon) sont numérisés par Google. Les bibliothèques sont propriétaires des fichiers numérisés, en font l’usage qu’elles souhaitent sur leurs sites ou dans le cadre des projets nationaux et européens type Gallica et Europeana et peuvent accorder à tout autre candidat l’accès aux mêmes catalogues pour numérisation. Google est partenaire de plus de 30 bibliothèques à travers le monde dont 7 européennes (Lyon, Lausanne, Munich, Oxford…) et 1 japonaise.

Le programme Partenaire avec les éditeurs: tout éditeur français peut demander à Google la numérisation de son catalogue dans l’optique d’un référencement dans le moteur de recherche. Selon les souhaits de l’éditeur, Google ne peut montrer que des extraits ou l’ouvrage complet. Plus de 30,000 editeurs ont rejoint le programme Partenaires dans le Monde (9000 en Europe). Nous comptons plus d’une centaine d’editeurs français dont Vrin, Michelin, Le Petit Futé, etc. Google intègre des livres issus du programme partenaires en provenance de plus de 100 pays.